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• Un autre monde est possible, propositions d’Attac Antony

  2 décembre 2004, par attac92

  Propositions du groupe de proximité d’Antony, voir le fichier joint au format PDF :

• Commentaire Lecourieux : Résumé et commentaires préliminaires sur le « traité établissant une Constitution pour l’Europe »

  2 décembre 2004, par Alain Lecourieux

  Résumé et commentaires préliminaires à propos de la décision du Conseil constitutionnel du 19 novembre 2004 sur le « traité établissant une Constitution pour l’Europe »
  I. Autorité du traité constitutionnel
  Le traité constitutionnel est considéré comme un traité et non pas comme une...

• Peur et politique

  2 décembre 2004, par attac92

  Thomas Hobbes (1588 - 1679) fait de la peur de la mort violente la cause de la politique . « Le premier fondement du droit de la nature est que chacun conserve autant qu’il peut ses membres et sa vie. […] Il a droit d’user de tous les moyens et de faire toutes les choses sans lesquelles il ne...

• Les droits de propriété intellectuelle dans le cadre de l’OMC (commerce)

  2 décembre 2004, par Alain Lecourieux

  Les droits de propriété intellectuelle dans le cadre de l’OMC :
  L’Accord relatif aux aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC)
  Dans une précédente note figurent les étapes principales de la constitution du droit de la propriété intellectuelle depuis la...

• Commentaire Pynchon : La Constitution européenne pour les nuls

  1er décembre 2004, par attac92

  Cet article de M. Hubert-Aymeric Pynchon paru sur le site bravepatrie : est publié ici avec l’aimable bienveillance de son auteur que nous remercions.
  Il n’aura échappé à personne que le projet de futur traité de Constitution Européenne ™ a été rédigé par des auteurs dont le niveau...